LA TOQUE PERIGOURDINE Division Commerciale de BALLANDE FRANCE SA
Numéro de dépôt :
92436391
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2002
Présentation de la marque LA TOQUE PERIGOURDINE
Déposée le 29 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LA TOQUE PERIGOURDINE Division Commerciale de BALLANDE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA TOQUE PERIGOURDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TOQUE PERIGOURDINE Division Commerciale de BALLANDE FRANCE domicilié(e) 14 place Pey Berland, 33074 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 801 526 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALLANDE FRANCE SA - France.
La marque LA TOQUE PERIGOURDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436391.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOQUE PERIGOURDINE est expirée depuis le 29 septembre 2002.
LA TOQUE PERIGOURDINE Division Commerciale de BALLANDE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES AMBASSADEURS DU PERIGORD
LA TOQUE PERIGOURDINE Division Commerciale de BALLANDE FRANCE SA - 14 place Pey Berland, 33074 BORDEAUX - France - SIREN 337801526
BALLANDE FRANCE SA - France
Inscription le 1 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168851 - Publication au BOPI 1994-02-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Produits et préparations diététiques à usage médical Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") gibier.Extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelée, confiture, ufs, lait et produits laitiers.Huiles et graisses comestibles, préparations tradionnelles et allégées des produits cités précédemment congelés ou en conserve.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles.Miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever.Sel, moutarde; vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir, préparations traditionnelles et allégées des produits précédemment cités Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; préparations traditionnelles et allégées des produits précédemment cités.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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