LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 !
LA TOQUE ANGEVINE, société anonyme
Numéro de dépôt :
3146867
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
11/02/2012
Présentation de la marque LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 !
Déposée le 11 février 2002 par la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE domicilié(e) Zone industrielle d'Etriché,49500 SEGRE - 49500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 438 028 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT P.I domicilié(e) 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France.
La marque LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146867.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TOQUE ANGEVINE, société anonyme - Zone industrielle d'Etriché,49500 SEGRE - 49500 - France - SIREN 323438028
COMEXPORT P.I - 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande. Fruits et légumes séchés et cuits, gelées, confitures, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales et de viande, notamment de viande de volaille, prêtes à cuire ou à être réchauffées ou à être consommées, pizzas, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudres pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à l'exception des sauces à salade, épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , fruits et légumes frais. Restauration (services de repas) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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