Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Toque Angevine
LA TOQUE ANGEVINE

Numéro de dépôt :
4668807
Date de dépôt :
23/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2030
La Toque Angevine de LA TOQUE ANGEVINE

Présentation de la marque La Toque Angevine

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2020 par LA TOQUE ANGEVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Toque Angevine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est LA TOQUE ANGEVINE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE D'ETRICHÉ SEGRÉ - 49500 - SEGRÉ-EN-ANJOU BLEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deprez, Guignot & associés, Monsieur Jacques Beaumont domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque La Toque Angevine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668807.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Toque Angevine arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.

LA TOQUE ANGEVINE a également déposé les autres marques suivantes : LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 ! , DONAGIO , SAM CITY PIZZA AMERICAINE , LA TOQUE ANGEVINE


LA TOQUE ANGEVINE - ZONE INDUSTRIELLE D'ETRICHÉ SEGRÉ - 49500 - SEGRÉ-EN-ANJOU BLEU - France


Deprez, Guignot & associés, Monsieur Jacques Beaumont - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Viande et découpes de viande, poisson, volaille notamment gallinacés et gibier ; lapins, chevreaux, jambons, saucissons, extraits de viande ou de poisson ; succédanés de viande ; fruits et légumes conservés, transformés, surgelés, congelés, séchés et cuits ; légumineuses conservées, transformées, surgelées, congelées, séchées et cuites ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; mets et plats préparés ou cuisinés à base des produits précités frais, en conserve, transformés, surgelés ou congelés ; viande, volaille ou poisson panés ; mets et plats préparés à base de soja, de protéines végétales, d`extraits de végétaux et/ou de succédanés de viande ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits, et/ou de fromage ; desserts à base de produits laitiers et de succédanés de lait ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations à base de farine et de céréales prêtes à cuire ou à être réchauffées ou à être consommées ; pâtes fraîches ; pain, pâtisserie et confiserie, pâtisserie charcutière, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes à tartes ; sandwichs, snacks chauds, sandwichs chauds, hamburgers et cheeseburgers (sandwichs), bagels, croque-monsieur (sandwichs), tartes salées ou sucrées, quiches, pizzas, crêpes (alimentation), nems, bouchées de pâte de riz cuites à la vapeur, galettes salées ; biscuits, biscuits apéritifs ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets et plats préparés ou cuisinés à base des produits précités frais, en conserve, transformés, surgelés ou congelés ; plats préparés ou cuisinés frais, en conserve, surgelés ou congelés à base de pâtes, de riz, de quinoa et de céréales ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; services de vente au détail ou en gros concernant les aliments.