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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TOQUE ANGEVINE
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ENTR'ACTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENTR'ACTE
LA TOQUE ANGEVINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1596302
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2030

Présentation de la marque ENTR'ACTE

Déposée le 8 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TOQUE ANGEVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENTR'ACTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TOQUE ANGEVINE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE D'ETRICHÉ SEGRÉ, 49500 SEGRÉ-EN-ANJOU BLEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 438 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE CLÉMENT MAROT, 75008 PARIS - France.

La marque ENTR'ACTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ENTR'ACTE arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

LA TOQUE ANGEVINE a également déposé les autres marques suivantes : DONAGIO l'authentique Pizza , La Toque Angevine , PICCINA , CLEMENCE DESJARDIN TRAITEUR , LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 ! , BAP , LA TOQUE ANGEVINE PIZZA'SOLO pâte fine cuite au four , CLEMENCE DESJARDIN , PITCHINA , LA TOQUE ANGEVINE 12 Apéri'Pizz.


LA TOQUE ANGEVINE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE D'ETRICHÉ SEGRÉ, 49500 SEGRÉ-EN-ANJOU BLEU - France - SIREN 323438028


DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE CLÉMENT MAROT, 75008 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171505 - Publication au BOPI 2000-04-27

Inscription le 19 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293703 - Publication au BOPI 2000-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2010 n°2437128 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-07

Inscription le 2 juin 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°524901 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 11 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788832 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2020 n°2750816 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-11

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.