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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE
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CLEMENCE DESJARDIN TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMENCE DESJARDIN TRAITEUR
LA TOQUE ANGEVINE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99825761
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque CLEMENCE DESJARDIN TRAITEUR

Déposée le 23 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEMENCE DESJARDIN TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE domicilié(e) dont le siège social est situé Zone Industrielle Etriché, à SEGRE 49500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 438 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT. PI Cabinet Commerce extérieur - Propriété Industrielle - France.

La marque CLEMENCE DESJARDIN TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENCE DESJARDIN TRAITEUR est expirée depuis le 23 novembre 2009.

LA TOQUE ANGEVINE a également déposé les autres marques suivantes : DONAGIO l'authentique Pizza , ENTR'ACTE , La Toque Angevine , PICCINA , LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 ! , BAP , LA TOQUE ANGEVINE PIZZA'SOLO pâte fine cuite au four , CLEMENCE DESJARDIN , PITCHINA , LA TOQUE ANGEVINE 12 Apéri'Pizz.


LA TOQUE ANGEVINE, société anonyme - dont le siège social est situé Zone Industrielle Etriché, à SEGRE 49500 - France - SIREN 323438028


COMEXPORT. PI Cabinet Commerce extérieur - Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Pâtisserie charcutière. Plats et mets cuisinés composés de céréales, de viande, de poisson, de crustacés, de sauces (condiments) et de légumes frais ou de fruits frais, prêts à cuire ou à être réchauffés ou à être consommés, notamment pizzas, quiches lorraines, tartes salées ou sucrées, salades préparées, notamment de légumes frais ou de fruits frais, coquilles Saint Jacques, feuilletés composés de céréales et de poisson ou de crustacés, notamment de saumon, ou de langoustines ou de crabe.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.