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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE
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CLEMENCE DESJARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMENCE DESJARDIN
LA TOQUE ANGEVINE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99809182
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2009

Présentation de la marque CLEMENCE DESJARDIN

Déposée le 20 août 1999 par la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEMENCE DESJARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE domicilié(e) dont le siège social est situé Zone industrielle d'Etriché, 49504 SEGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 438 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT. P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle - France.

La marque CLEMENCE DESJARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENCE DESJARDIN est expirée depuis le 20 août 2009.

LA TOQUE ANGEVINE a également déposé les autres marques suivantes : DONAGIO l'authentique Pizza , ENTR'ACTE , La Toque Angevine , PICCINA , CLEMENCE DESJARDIN TRAITEUR , LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 ! , BAP , LA TOQUE ANGEVINE PIZZA'SOLO pâte fine cuite au four , PITCHINA , LA TOQUE ANGEVINE 12 Apéri'Pizz.


LA TOQUE ANGEVINE, société anonyme - dont le siège social est situé Zone industrielle d'Etriché, 49504 SEGRE - France - SIREN 323438028


COMEXPORT. P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Pâtisserie charcutière ; plats et mets cuisinés composés de céréales, de viande, de poisson, de crustacés, de sauces (condiments) et de légumes frais, prêts à cuire ou à être réchauffés ou à être consommés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.