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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE
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BAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAP
LA TOQUE ANGEVINE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3202873
Date de dépôt :
07/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
07/01/2013
BAP de LA TOQUE ANGEVINE

Présentation de la marque BAP

Déposée le 7 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « BAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE domicilié(e) Zone industrielle d'Etriché, (49504) SEGRE - (49504) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 438 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT P.I. domicilié(e) 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France.

La marque BAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAP est expirée depuis le 7 janvier 2013.

LA TOQUE ANGEVINE a également déposé les autres marques suivantes : DONAGIO l'authentique Pizza , ENTR'ACTE , La Toque Angevine , PICCINA , CLEMENCE DESJARDIN TRAITEUR , LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 ! , LA TOQUE ANGEVINE PIZZA'SOLO pâte fine cuite au four , CLEMENCE DESJARDIN , PITCHINA , LA TOQUE ANGEVINE 12 Apéri'Pizz.


LA TOQUE ANGEVINE, société anonyme - Zone industrielle d'Etriché, (49504) SEGRE - (49504) - France - SIREN 323438028


COMEXPORT P.I. - 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Pains ronds au lait ; sandwichs.