Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONSIEUR
Numéro de dépôt :
922785
Date de dépôt :
25/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MONSIEUR
Déposée le 25 avril 1975 par La Tonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONSIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONSIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MONSIEUR est expirée depuis le 25 avril 1985.
La Tonnelle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458