La Tomate Ebouriffée
Présentation de la marque La Tomate Ebouriffée
Déposée le 5 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Tomate Ebouriffée, madame Lepinay Yane, madame Robert Bancharelle Bénédicte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Tomate Ebouriffée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Tomate Ebouriffée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tomate Ebouriffée arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04