Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Tomate Ebouriffée
La Tomate Ebouriffée, Sas à capital variable
Mme Lepinay Yane
Mme Robert Bancharelle Bénédicte

Numéro de dépôt :
4304826
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2026
La Tomate Ebouriffée de La Tomate Ebouriffée

Présentation de la marque La Tomate Ebouriffée

Déposée le 5 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Tomate Ebouriffée, madame Lepinay Yane, madame Robert Bancharelle Bénédicte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Tomate Ebouriffée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) La Tomate Ebouriffée domicilié(e) Le Toul Douar - 56420 - PLAUDREN - France, madame Lepinay Yane domicilié(e) Le Toul Douar - 56420 - PLAUDREN - France, madame Robert Bancharelle Bénédicte domicilié(e) 12 Résidence du Golfe - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Lepinay Yane domicilié(e) 0 Le Toul Douar - 56420 - PLAUDREN - France.

La marque La Tomate Ebouriffée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tomate Ebouriffée arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.


La Tomate Ebouriffée, Sas à capital variable - Le Toul Douar - 56420 - PLAUDREN - France

Mme Lepinay Yane - Le Toul Douar - 56420 - PLAUDREN - France

Mme Robert Bancharelle Bénédicte - 12 Résidence du Golfe - 56000 - VANNES - France


Mme Lepinay Yane - 0 Le Toul Douar - 56420 - PLAUDREN - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Service de restauration. Traiteur.