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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Toison D'Or
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
La Toison D'Or SARL

Numéro de dépôt :
3038248
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2010
Marque en couleurs, figurative de La Toison D\'Or

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Toison D'Or auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Toison D'Or domicilié(e) 8, Place de Jarville, 54630 Richardmenil - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 597 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAL Jeanine - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038248.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 juin 2010.

La Toison D'Or a également déposé les autres marques suivantes : LA TOISON D OR COPIES DES MUSEES DU MONDE, GREC, EGYPTIEN, BYZANTIN NAVIGUE Z DANS L ANTIQUITE , LA TOISON D'OR , A DIJON LA TOISON D'OR , LES JARDINS D'ATHENA , LA TOISON D'OR , TOISON D'OR , TOISON D'OR , LA TOISON D'OR , TOISON D'OR


La Toison D'Or SARL - 8, Place de Jarville, 54630 Richardmenil - France - SIREN 403597750


MARCHAL Jeanine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Objet d'art en métaux communs et leurs alliages Objet d'art en métaux précieux et leurs alliages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.