Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES INFUSIONS LA TISANIERE
LA TISANIERE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1402958
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2006
LES INFUSIONS LA TISANIERE de LA TISANIERE

Présentation de la marque LES INFUSIONS LA TISANIERE

Déposée le 11 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LA TISANIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES INFUSIONS LA TISANIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TISANIERE domicilié(e) Quartier Madèze Route de Carpentras, 84810 AUBIGNAN (dossier no 2073917) - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 869 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2073917) - France.

La marque LES INFUSIONS LA TISANIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES INFUSIONS LA TISANIERE est expirée depuis le 11 décembre 2006.

LA TISANIERE a également déposé les autres marques suivantes : TISANOU , LA TISANERIE , SACHET FRAICHEUR LA TISANIERE , TISANELLE , LA TISANIERE , "ÇA INFRUISE" , LA TISANIERE


LA TISANIERE Société Anonyme - Quartier Madèze Route de Carpentras, 84810 AUBIGNAN (dossier no 2073917) - France - SIREN 387869993


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2073917) - France


Inscription le 30 mai 2005 - Changement d'adresse n°412819 - Publication au BOPI 2005-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Renouvellement sans limitation le 13 août 1996 n°2073917 - Publication au BOPI 1996-08-13

Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233889 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 13 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181611 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 22 juin 1993 - TRANSMISSION TOTALE DE PROPRIETE n°159929 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°35820 - Publication au BOPI

Préparations aromatiques pour faire des tisanes et infusions médicinales et non médicinales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.