Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La tisanerie
La tisanerie, Association
Numéro de dépôt :
3943646
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque La tisanerie
Déposée le 4 septembre 2012 par La tisanerie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « La tisanerie »
Le déposant est La tisanerie, Association domicilié(e) 2 rue Notre-Dame - 25300 - Pontarlier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La tisanerie, Mme. Suzon Broussart domicilié(e) 2 rue Notre-Dame - 25300 - Pontarlier - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La tisanerie, Association - 2 rue Notre-Dame - 25300 - Pontarlier - France
La tisanerie, Mme. Suzon Broussart - 2 rue Notre-Dame - 25300 - Pontarlier - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°742414 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.
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