Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la Biscuiterie Artisanale Savoie
la tisane du guide, sarl

Numéro de dépôt :
3799335
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2021
la Biscuiterie Artisanale Savoie de la tisane du guide

Présentation de la marque la Biscuiterie Artisanale Savoie

Déposée le 21 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la tisane du guide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la Biscuiterie Artisanale Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la tisane du guide domicilié(e) 107 rue de la curiaz - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la tisane du guide domicilié(e) 107 rue de la curiaz - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France.

La marque la Biscuiterie Artisanale Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Biscuiterie Artisanale Savoie est expirée depuis le 21 janvier 2021.

la tisane du guide a également déposé les autres marques suivantes : LES DUCS DE SAVOIE


la tisane du guide, sarl - 107 rue de la curiaz - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France


la tisane du guide - 107 rue de la curiaz - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.