Marque expirée - Marque en non vigueur

La Ti'bio d'aire
la tibiod'aire, SCEA

Numéro de dépôt :
3644907
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
La Ti\'bio d\'aire de la tibiod\'aire

Présentation de la marque La Ti'bio d'aire

Déposée le 17 avril 2009 par la tibiod'aireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ti'bio d'aire »

Le déposant est la tibiod'aireTODO domicilié(e) 0 le parc de la thibaudière - 37120 - COURCOUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 249 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la tibiod'aire domicilié(e) 0 le parc de la thibaudière - 37120 - COURCOUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ti'bio d'aire est expirée depuis le 17 avril 2019.


la tibiod'aire, SCEA - 0 le parc de la thibaudière - 37120 - COURCOUE - France - SIREN 395249790


la tibiod'aire - 0 le parc de la thibaudière - 37120 - COURCOUE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 4 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774513 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.