Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOYER DE FRANCE
La Thenonnaise des Bois

Numéro de dépôt :
9043
Date de dépôt :
02/04/1976
Lieu de dépôt :
Périgueux

Présentation de la marque NOYER DE FRANCE

Déposée le 2 avril 1976 par La Thenonnaise des Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Périgueux), la marque française « NOYER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Thenonnaise des Bois domicilié(e) (soc. à r. l.), Thenon (Dordogne). - France.

La marque NOYER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NOYER DE FRANCE est expirée depuis le 2 avril 1986.

La Thenonnaise des Bois a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES CASTEL


La Thenonnaise des Bois - (soc. à r. l.), Thenon (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525

Meubles.