Marque expirée - Marque en non vigueur

VEUVE TRUFFEAU
LA TETE Noire S.A.R.L

Numéro de dépôt :
97702408
Date de dépôt :
28/10/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2017

Présentation de la marque VEUVE TRUFFEAU

Déposée le 28 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TETE Noire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEUVE TRUFFEAU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TETE Noire domicilié(e) 32 Avenue de Verdun, - 13340 - ROGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 763 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TETE NOIRE domicilié(e) 32 Avenue de Verdun, - 13340 - ROGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEUVE TRUFFEAU est expirée depuis le 28 octobre 2017.

LA TETE Noire a également déposé les autres marques suivantes : MUSCATINE , FLASHDANCE , LES DEUX GARCONS , PICARDAN DORE , JEANNE DE COSTE , BRUT DE PECHE , YOKO , PICARDAN DORE , AURAN , VIRANT


LA TETE Noire S.A.R.L - 32 Avenue de Verdun, - 13340 - ROGNAC - France - SIREN 414763524


LA TETE NOIRE - 32 Avenue de Verdun, - 13340 - ROGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344132 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259978 - Publication au BOPI 1998-08-10

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Inscription le 31 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°645676 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658263 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Vins.