Déposée le 21 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TETE NOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROYAL PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TETE NOIRE domicilié(e) 32 avenue de Verdun, BP 44, - 13655 - Rognac Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 763 524 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA TETE NOIRE SARL - France.
La marque ROYAL PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TETE NOIRE SARL - 32 avenue de Verdun, BP 44, - 13655 - Rognac Cédex - France - SIREN 414763524
LA TETE NOIRE SARL - Array - France
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1998 n°2132486 - Publication au BOPI 1998-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259978 - Publication au BOPI 1998-08-10
Vins rouges, vins blancs, rosés, tous vins mousseux, jus de raisin sans alcool, alcools, eaux-de-vie, spiritueux, y compris apéritifs, liqueurs, vins de liqueurs, sirops, boissons gazeuses, eaux minérales ou gazeuses, cidres.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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