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Marques déposées par LA TETE NOIRE
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ROYAL PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL PROVENCE
LA TETE NOIRE

Numéro de dépôt :
1087234
Date de dépôt :
21/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL PROVENCE

Déposée le 21 février 1979 par LA TETE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA TETE NOIRE domicilié(e) -Société anonyme - 32 Avenue de Verdun - ROGNAC (Bouches-du-Rhône) - France.

La marque ROYAL PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAL PROVENCE est expirée depuis le 21 février 1989.

LA TETE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCATINE , FLASHDANCE , LES DEUX GARCONS , PICARDAN DORE , JEANNE DE COSTE , BRUT DE PECHE , YOKO , PICARDAN DORE , AURAN , VIRANT


LA TETE NOIRE - -Société anonyme - 32 Avenue de Verdun - ROGNAC (Bouches-du-Rhône) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Vins rouges, vins blancs, rosés, tous vins mousseux, jus de raisin sans alcool, alcools, eaux-de-vie, spiritueux, y compris apéritifs, liqueurs, vins de liqueurs, sirops, boissons gazeuses, eaux minérales ou gazeuses, cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.