Marque expirée - Marque en non vigueur

ORPHEE
LA TETE Noire S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1453900
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2018

Présentation de la marque ORPHEE

Déposée le 8 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TETE Noire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORPHEE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TETE Noire domicilié(e) 32 Avenue de Verdun, - 13340 - ROGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 763 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TETE Noire domicilié(e) 32 Avenue de Verdun, - 13340 - ROGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORPHEE est expirée depuis le 8 mars 2018.

LA TETE Noire a également déposé les autres marques suivantes : MUSCATINE , FLASHDANCE , LES DEUX GARCONS , PICARDAN DORE , JEANNE DE COSTE , BRUT DE PECHE , YOKO , PICARDAN DORE , AURAN , VIRANT


LA TETE Noire S.A.R.L. - 32 Avenue de Verdun, - 13340 - ROGNAC - France - SIREN 414763524


LA TETE Noire - 32 Avenue de Verdun, - 13340 - ROGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Renouvellement sans limitation n°2110540 - Publication au BOPI 1998-17

Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259978 - Publication au BOPI 1998-08-10

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2008 n°2369494 - Publication au BOPI 2008-04-08

Inscription le 8 septembre 1998 - Recours en restauration n°261685 - Publication au BOPI 1998-09-08

Inscription le 22 janvier 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°270906 - Publication au BOPI 1999-01-22

Renouvellement sans limitation n°2122129 - Publication au BOPI 1999-29

Inscription le 31 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°645676 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658263 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Vin mousseux aromatisé.