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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TETE NOIRE
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JEANNE DE COSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE DE COSTE
LA TETE NOIRE, SAS

Numéro de dépôt :
4036581
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
JEANNE DE COSTE de LA TETE NOIRE

Présentation de la marque JEANNE DE COSTE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TETE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEANNE DE COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TETE NOIRE domicilié(e) 32 Avenue de Verdun - 13340 - ROGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 763 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque JEANNE DE COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE DE COSTE est expirée depuis le 2 octobre 2023.

LA TETE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCATINE , FLASHDANCE , LES DEUX GARCONS , PICARDAN DORE , BRUT DE PECHE , YOKO , PICARDAN DORE , AURAN , VIRANT , BiDiBulle


LA TETE NOIRE, SAS - 32 Avenue de Verdun - 13340 - ROGNAC - France - SIREN 414763524


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 31 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°645674 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658263 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Boissons sans alcool ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées à l`exception des bières ; vins.