Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE FRUIT
LA TETE NOIRE (SA)

Numéro de dépôt :
1613743
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2000

Présentation de la marque GRAIN DE FRUIT

Déposée le 26 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LA TETE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAIN DE FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TETE NOIRE domicilié(e) 32 Avenue de Verdun - 13340 - ROGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque GRAIN DE FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA TETE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCATINE , FLASHDANCE , LES DEUX GARCONS , PICARDAN DORE , JEANNE DE COSTE , BRUT DE PECHE , YOKO , PICARDAN DORE , AURAN , VIRANT


LA TETE NOIRE (SA) - 32 Avenue de Verdun - 13340 - ROGNAC - France


Cabinet ROMAN - France


Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259978 - Publication au BOPI 1998-08-10

Boissons non alcoolisées à base de fruits Boissons alcoolisées à base de fruits, notamment boissons alcoolisées à base de vin et de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.