Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BULLES D'AZUR
Numéro de dépôt :
95583188
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque BULLES D'AZUR
Déposée le 27 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) LA TETE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BULLES D'AZUR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TETE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 décembre 1996 - Rejet total n°210501 - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1996-12-23