DOMAINE LA TERRE D EMIE
Présentation de la marque DOMAINE LA TERRE D EMIE
Déposée le 25 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TERRE D EMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LA TERRE D EMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LA TERRE D EMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA TERRE D EMIE est expirée depuis le 25 juin 2024.
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52