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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA TERRE ARMEE
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LA TERRE ARMEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TERRE ARMEE
LA TERRE ARMEE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1564331
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1999

Présentation de la marque LA TERRE ARMEE

Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LA TERRE ARMEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TERRE ARMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TERRE ARMEE domicilié(e) Tour Horizon, 52 Quai de Dion Bouton, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque LA TERRE ARMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRE ARMEE est expirée depuis le 8 décembre 1999.

LA TERRE ARMEE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE ARMEE , MODULOMUR , STOPSON , TERRE ARMEE , SEBITA


LA TERRE ARMEE (société anonyme) - Tour Horizon, 52 Quai de Dion Bouton, 92800 PUTEAUX - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.