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Marques déposées par l'association loi 1901 La Tente des Glaneurs
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La Tente des Glaneurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Tente des Glaneurs
La Tente des Glaneurs, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3880968
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/12/2021
La Tente des Glaneurs de La Tente des Glaneurs

Présentation de la marque La Tente des Glaneurs

Déposée le 12 décembre 2011 par l'association loi 1901 La Tente des Glaneurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « La Tente des Glaneurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 La Tente des Glaneurs domicilié(e) 48/17 rue de la vignette - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, “ La Tente des Glaneurs ” domicilié(e) 50/17 rue de la vignette - 59000 - LILLE - France.

La marque La Tente des Glaneurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tente des Glaneurs est expirée depuis le 12 décembre 2021.


La Tente des Glaneurs, association loi 1901 - 48/17 rue de la vignette - 59000 - LILLE - France


“ La Tente des Glaneurs ” - 50/17 rue de la vignette - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Redistribution de produits alimentaires, légumes, fruits, pains, fleurs. Redistribution exclusivement gratuite les jours de marché.