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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE
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STATOVAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STATOVAR
LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1197386
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1992

Présentation de la marque STATOVAR

Déposée le 5 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STATOVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE domicilié(e) 33 bis, avenue du Maréchal Joffre, 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD. - France.

La marque STATOVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATOVAR est expirée depuis le 5 mars 1992.

LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIE ELECTRIQUE , VAR 200 , NIV 700 , TELESTATIC , (Marque figurative) , MULTI-SCAN , TELWAY 77 , TE 3 , CANALIS , LOXSWITCH


LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE (Société anonyme) - 33 bis, avenue du Maréchal Joffre, 92000 NANTERRE. - France


CABINET MOUTARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347218 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347217 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347216 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 16 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°58468 - Publication au BOPI 1991-12-16

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.