Déposée le 7 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MULTI-SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE domicilié(e) 33 Bis, avenue du Maréchal Joffre, 92002 NANTERRE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN ET CHRETIEN. - France.
La marque MULTI-SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE (société anonyme) - 33 Bis, avenue du Maréchal Joffre, 92002 NANTERRE. - France
SCHIHIN ET CHRETIEN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33
Appareils électriques et électroniques de contrôle ou de commande;ordinateurs et leurs terminaux et périphériques;automates programmables et leurs matériels et logiciels d'exploitation;modes de fonctionnement d'unités centrales d'automates programmables. Services en matière de communication et de liaison entre appareils électroniques, ordinateurs ou automates programmables.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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