Déposée le 30 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE domicilié(e) 33 bis, avenue Maréchal Joffre, 92000 NANTERRE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372828.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE (société anonyme) - 33 bis, avenue Maréchal Joffre, 92000 NANTERRE. - France
CABINET MOUTARD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Inscription le 11 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174557 - Publication au BOPI 1994-07-11
Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174556 - Publication au BOPI 1994-07-11
Vérins et moteurs pneumatiques ou hydrauliques.Distributeurs de fluides.Systèmes pneumatiques ou fluidiques de mesure, de contrôle ou de commande et leurs organes, en particulier : traducteurs, détecteurs, amplificateurs, opérateurs, distributeurs, circuits logiques et autres; ainsi que l'appareillage auxiliaire et les vérins et moteurs à fluide qui leur sont associés.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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