Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1197782
Date de dépôt :
09/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1992
Marque figurative de LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE domicilié(e) 33 bis avenue du Maréchal Joffre, 92002 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN ET CHRETIEN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197782.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 mars 1992.

LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIE ELECTRIQUE , VAR 200 , NIV 700 , TELESTATIC , MULTI-SCAN , TELWAY 77 , TE 3 , CANALIS , LOXSWITCH , DYNAMIC QUALITY TE TELEMECANIQUE


LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE (société anonyme) - 33 bis avenue du Maréchal Joffre, 92002 NANTERRE. - France


SCHIHIN ET CHRETIEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Inscription - Changement de dénomination n°46923 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°46923 - Publication au BOPI

Tous appareils, dispositifs, machines ou systèmes électriques, électroniques, optiques, pneumatiques et mécaniques pour la détection, la mesure et la régulation de phénomènes physiques et pour le traitement, la communication, la signalisation, le contrôle et l'échange par voie logique, analogique ou digitale des informations correspondantes, pour la transformation, la distribution, le transport et la fourniture contrôlée d'énergie aux appareils ou systèmes consommateurs, pour la protection des lignes, des appareils ou systèmes et des personnes qui les utilisent, pour l'enseignement de ces personnes, ainsi que les enveloppes, armoires ou coffrets qui recoivent et protègent ces appareils ou systèmes, le tout en vue de la commande automatique des processus industriels.Cabines, bâtis, coffrets, armoires, enveloppes de formes diverses en métal ou en plastiques destinés à contenir ou à recevoir des appareils électriques, électroniques, électro-mécaniques, pneumatiques ou optiques, destinés à la commande, le contrôle, la régulation, l'automatisation, le chauffage, l'éclairage d'installations industrielles ou de locaux ainsi qu'au conditionnement, au stockage, au transport, à la vente et à l'exportation desdits appareils ou systèmes. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.