Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIMTEL
LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1498803
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2008

Présentation de la marque CIMTEL

Déposée le 13 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIMTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE domicilié(e) 33 bis, avenue du Maréchal-Joffre, 92000 NANTERRE (dossier no 2118977) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2118977) - France.

La marque CIMTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIMTEL est expirée depuis le 13 juin 2008.

LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIE ELECTRIQUE , VAR 200 , NIV 700 , TELESTATIC , (Marque figurative) , MULTI-SCAN , TELWAY 77 , TE 3 , CANALIS , LOXSWITCH


LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUE (société anonyme) - 33 bis, avenue du Maréchal-Joffre, 92000 NANTERRE (dossier no 2118977) - France - SIREN 775629041


SCHNEIDER ELECTRIC SA Service Propriété Industrielle - (dossier no 2118977) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1998 n°2118977 - Publication au BOPI 1998-06-16

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Systèmes et logiciels pour la gestion de production et la communication, notamment en milieu industriel automatisé. Services concernant de tels logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.