PARIS CAP'
Présentation de la marque PARIS CAP'
Déposée le 12 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TELE PARISIENNEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PARIS CAP' »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS CAP' est expirée depuis le 12 octobre 2016.
LA TELE PARISIENNEs a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 mars 2007 - Changement de dénomination n°449867 - Publication au BOPI 2007-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46