Déposée le 25 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La TECTRAN International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TECTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La TECTRAN International domicilié(e) 9 - 11, rue Benoit Malon, 92150SURESNES et (siège social) 2, rue du 8 Mai 1945, 92370 CHAVILLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me D. LEGROS - France.
La marque TECTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECTRAN est expirée depuis le 25 avril 1996.
La SARL TECTRAN International, (Bureaux) sise - 9 - 11, rue Benoit Malon, 92150SURESNES et (siège social) 2, rue du 8 Mai 1945, 92370 CHAVILLE. - France
Me D. LEGROS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Machines et matériels informatiques, machines à calculer et machines pour le traitement de texte , tous appareils et instruments y relatifs, ordinateurs , Conseils , consultations professionnelles et services en logiciels, et en matière de matériels et d'appareils informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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