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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N."
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GS-CAISSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GS-CAISSE
La société Anonyme TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N."

Numéro de dépôt :
1532151
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
02/05/1999

Présentation de la marque GS-CAISSE

Déposée le 2 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) La TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « GS-CAISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." domicilié(e) avenue Lavoisier, Z.I. Les Fourches Les Espaluns à LA VALETTE DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. LEBEC - France.

La marque GS-CAISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GS-CAISSE est expirée depuis le 2 mai 1999.

La TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." a également déposé les autres marques suivantes : G.P.S. GESTIONNAIRE DE PERIPHERIQUES SPECIALISES , GS


La société Anonyme TECHNOLOGIE RECHERCHE APPLICATIONS NOUVELLES "T.R.A.N." - avenue Lavoisier, Z.I. Les Fourches Les Espaluns à LA VALETTE DU VAR - France


Mr. LEBEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Appareillage Electronique ou Logiciels utilisés en informatique et en télécommunication