Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SARMENTS DU SOLEIL
S.A. LA TASTE DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
93469825
Date de dépôt :
24/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2003

Présentation de la marque LES SARMENTS DU SOLEIL

Déposée le 24 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) LA TASTE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SARMENTS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TASTE DE PROVENCE domicilié(e) Z.A. LES CHALUS, 04300 FORCALQUIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TASTE DE PROVENCE - France.

La marque LES SARMENTS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SARMENTS DU SOLEIL est expirée depuis le 24 mai 2003.

LA TASTE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR & TRADITION , VEGETAL INTERNATIONAL , AMBIANCE ET TRADITION , COMPTOIR ET TRADITION , FUNE-FLOR


S.A. LA TASTE DE PROVENCE - Z.A. LES CHALUS, 04300 FORCALQUIER - France


LA TASTE DE PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Boissons alcooliques (sauf bières)