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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE
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TARTE TROPEZIENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARTE TROPEZIENNE
LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94523321
Date de dépôt :
01/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2024

Présentation de la marque TARTE TROPEZIENNE

Déposée le 1 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTE TROPEZIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE domicilié(e) 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 747 703 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque TARTE TROPEZIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TARTE TROPEZIENNE est expirée depuis le 1 juin 2024.

LA TARTE TROPEZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : LA TARTE TROPEZIENNE 1955. SAINT-TROPEZ , LA TABLE TROPEZIENNE , SOUVENT IMITÉE, JAMAIS ÉGALÉE , BABY TROP' , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , LA TARTE TROPEZIENNE A. DUFRENE , LA TARTE TROPEZIENNE 1955 SAINT-TROPEZ , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , TT LA TARTE TROPEZIENNE


LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée - 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 394747703


Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Inscription le 24 novembre 1997 - Gage constitué n°246102 - Publication au BOPI 1997-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267725 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 16 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394792 - Publication au BOPI 2004-06-16

Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368117 - Publication au BOPI 2003-04-08

Inscription le 16 juin 2004 - Changement d'adresse n°394791 - Publication au BOPI 2004-06-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Inscription le 16 juin 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°625643 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2560805 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-23

; biscuiterie, brioches, crêpes, , pâtes pour gâteaux, pain, petits fours, pizzas, quiches, viennoiserie.