Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SOUVENT IMITÉE, JAMAIS ÉGALÉE
LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4046441
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque SOUVENT IMITÉE, JAMAIS ÉGALÉE
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOUVENT IMITÉE, JAMAIS ÉGALÉE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE domicilié(e) 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 747 703 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :