LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
98764703
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2028
Présentation de la marque ORIGINAL TROPEZIENNE BY MICKA FROM ST. TROPEZ
Déposée le 11 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORIGINAL TROPEZIENNE BY MICKA FROM ST. TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE domicilié(e) 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 747 703 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque ORIGINAL TROPEZIENNE BY MICKA FROM ST. TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée - 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 394747703
CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401494 - Publication au BOPI 2004-10-19
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389530 - Publication au BOPI 2008-11-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Errata sur les renouvellements - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Errata sur les renouvellements - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Inscription le 16 juin 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°625643 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2018 n°2695267 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-08
Oeufs, lait et produits laitiers ; crème (produit laitier), crème au beurre parfumée ; crème anglaise. Pâtisserie ; biscuiterie, brioches, crêpes, gâteaux, pâtes pour gâteaux, pain, petits fours, tartes, pizzas, quiches, produits de viennoiserie ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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