LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA
Présentation de la marque LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA
Déposée le 23 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.
LA TARTE TROPEZIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 octobre 2004 - Changement d'adresse n°401493 - Publication au BOPI 2004-10-19
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2310402 - Publication au BOPI 2006-03-17
Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401494 - Publication au BOPI 2004-10-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Inscription le 16 juin 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°625643 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2016 n°2617523 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-04