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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE
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LA TARTE TROPEZIENNE A. DUFRENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TARTE TROPEZIENNE A. DUFRENE
LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94523323
Date de dépôt :
01/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2024

Présentation de la marque LA TARTE TROPEZIENNE A. DUFRENE

Déposée le 1 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TARTE TROPEZIENNE A. DUFRENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE domicilié(e) 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 747 703 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque LA TARTE TROPEZIENNE A. DUFRENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TARTE TROPEZIENNE A. DUFRENE est expirée depuis le 1 juin 2024.

LA TARTE TROPEZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : LA TARTE TROPEZIENNE 1955. SAINT-TROPEZ , TARTE TROPEZIENNE , LA TABLE TROPEZIENNE , SOUVENT IMITÉE, JAMAIS ÉGALÉE , BABY TROP' , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , LA TARTE TROPEZIENNE 1955 SAINT-TROPEZ , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , TT LA TARTE TROPEZIENNE


LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée - 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 394747703


Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Inscription le 16 juin 2004 - Changement d'adresse n°394791 - Publication au BOPI 2004-06-16

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267726 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 16 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394792 - Publication au BOPI 2004-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Inscription le 16 juin 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°625643 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2560810 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-23

Pâtisserie à savoir tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée dite tarte tropézienne