LA TABLE TROPEZIENNE LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée
Présentation de la marque LA TABLE TROPEZIENNE
Déposée le 9 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA TABLE TROPEZIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TARTE TROPEZIENNE domicilié(e) 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 747 703 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque LA TABLE TROPEZIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLE TROPEZIENNE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.
LA TARTE TROPEZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : LA TARTE TROPEZIENNE 1955. SAINT-TROPEZ , TARTE TROPEZIENNE , SOUVENT IMITÉE, JAMAIS ÉGALÉE , BABY TROP' , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , LA TARTE TROPEZIENNE A. DUFRENE , LA TARTE TROPEZIENNE 1955 SAINT-TROPEZ , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , TT LA TARTE TROPEZIENNE
LA TARTE TROPEZIENNE, société par actions simplifiée - 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 394747703
CABINET PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; couteaux à découper ; couteaux de table ; couteaux de cuisine ; couteaux ménagers ; couteaux multifonctions ; couteaux de poche ; couteaux de chef ; fourchettes ; fourchettes de table ; fourchettes de service ; fourchettes à découper ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; casse-noix ; pince à sucre ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs en matière plastique pour l'emballage ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; linge de table en papier ; nappes en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; essuie-mains en papier ; mouchoirs de poche en papier ; articles de papeterie ; cartes postales ; livres de recettes culinaires ; boîtes en carton pour livraison de produits ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses [à l'exception des pinceaux] ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; articles de vaisselle ; plats ; assiettes ; assiettes jetables ; bols ; soucoupes ; tasses ; chopes à bière ; services à café ; services à thé ; carafes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; batteries de cuisine ; moules (ustensiles de cuisine) ; moules à pâtisserie ; moules à confiseries ; moules à glaçons ; rouleaux à pâtisserie ; pailles pour la dégustation des boissons ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; boîtes à biscuits ; bonbonnières ; boîtes à thé ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; seaux à glace ; porte-cartes de menus ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; porte-couteaux ; porte cure-dents ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; corbeilles à pain ; salières et poivriers ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; gants de ménage ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; torchons de cuisine ; dessous de carafes [linge de table] ; linge de table, non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; dessous-de-plat, autres qu'en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements (habillement) ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie ; casquettes ; tabliers [vêtements] ; toques ; toques de cuisinier ;
Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; boules de pétanque ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; chips de fruits ; fruits glacés ; salades jardinières préparées ; salades maraîchères préparées ; salades de fruits et légumes ; garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; pâte de fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; pesto (sauces) ; tapenade ; anchoïade ; tomates séchées ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces [condiments] ; épices ; glace à rafraîchir ; confiseries à base d'amande ; croutons ; petits pains ; produits de viennoiserie, brioches ; pâtes pour gâteaux ; gâteaux, gâteaux surgelés ; tartes, tartes surgelées ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés ; cakes aux fruits ; crème anglaise, crème anglaise surgelée ; flans surgelés ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; desserts sous forme de mousse (confiseries) ; biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes ; sandwiches ; pâtes alimentaires ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; infusions non médicinales ; bonbons ; nougat ; chocolat ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectar de fruits ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'outils et instruments à main entraînés manuellement ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers (couverts), armes blanches, rasoirs, couteaux à découper, couteaux de table, couteaux de cuisine, couteaux ménagers, couteaux multifonctions, couteaux de poche, couteaux de chef, fourchettes, fourchettes de table, fourchettes de service, fourchettes à découper, argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers], couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], casse-noix, pince à sucre, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs en matière plastique pour l'emballage ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous de chopes à bière, dessous de carafes en papier, linge de table en papier, nappes en papier, sets de table en papier, serviettes de table en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, articles de papeterie, cartes postales, livres de recettes culinaires, boîtes en carton pour livraison de produits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de peignes et éponges, brosses [à l'exception des pinceaux], matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), articles de vaisselle, plats, assiettes, assiettes jetables, bols, soucoupes, tasses, chopes à bière, services à café, services à thé, carafes ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de batteries de cuisine, moules (ustensiles de cuisine), moules à pâtisserie, moules à confiseries, moules à glaçons, rouleaux à pâtisserie, pailles pour la dégustation des boissons, dessous-de-plat [ustensiles de table], boîtes à biscuits, bonbonnières, boîtes à thé, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, seaux à glace, porte-cartes de menus, coupe-pâte [couteau de boulanger], porte-couteaux, porte cure-dents, planches à découper pour la cuisine, planches à pain, plateaux à usage domestique, corbeilles à pain, salières et poivriers, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), gants de ménage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, torchons de cuisine, dessous de carafes [linge de table] ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de linge de table, non en papier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de dessous-de-plat, autres qu'en papier ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de linge de bain à l'exception de l'habillement ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, casquettes, tabliers [vêtements], toques, toques de cuisinier, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, boules de pétanque, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits confits, chips de fruits, fruits glacés, salades jardinières préparées, salades maraîchères préparées, salades de fruits et légumes, garnitures à base de fruits pour gâteaux et tartes ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pâte de fruits, pâtes à tartiner à base de fruits, pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web d'huile d'olive comestible, d'olives conservées ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de pesto (sauces), tapenade, anchoïade, tomates séchées, café, thé, cacao et succédanés du café ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces [condiments], épices, glace à rafraîchir, confiseries à base d'amande, croutons, petits pains, produits de viennoiserie, brioches, pâtes pour gâteaux ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de gâteaux, gâteaux surgelés, tartes, tartes surgelées, tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée, tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée, macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés, cakes aux fruits, crème anglaise, crème anglaise surgelée, flans surgelés, yaourts glacés (glaces alimentaires), desserts sous forme de mousse (confiseries), biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes, sandwiches, pâtes alimentaires, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, thé glacé, infusions non médicinales, bonbons, nougat, chocolat, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de sirops et autres préparations pour faire des boissons ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de nectar de fruits, boissons alcoolisées [à l'exception des bières], vins, eaux de vie, hydromel, liqueurs.