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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TARTE TROPEZIENNE
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BABY TROP'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY TROP'
LA TARTE TROPEZIENNE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3905644
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
BABY TROP\' de LA TARTE TROPEZIENNE

Présentation de la marque BABY TROP'

Déposée le 16 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TARTE TROPEZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BABY TROP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TARTE TROPEZIENNE domicilié(e) 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 747 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque BABY TROP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY TROP' est expirée depuis le 16 mars 2022.

LA TARTE TROPEZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : LA TARTE TROPEZIENNE 1955. SAINT-TROPEZ , TARTE TROPEZIENNE , LA TABLE TROPEZIENNE , SOUVENT IMITÉE, JAMAIS ÉGALÉE , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , LA TARTE TROPEZIENNE A. DUFRENE , LA TARTE TROPEZIENNE 1955 SAINT-TROPEZ , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , LE CREATEUR DE LA TARTE TROPEZIENNE A. MICKA , TT LA TARTE TROPEZIENNE


LA TARTE TROPEZIENNE, société à responsabilité limitée - 420 avenue des Narcisses - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 394747703


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 6 octobre 2014 - Changement de nature juridique n°633444 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; petits pains ; produits de viennoiserie, brioches ; pâtes pour gâteaux ; gâteaux, gâteaux surgelés ; tartes, tartes surgelées ; tarte composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; tarte surgelée composée d'une pâte briochée fourrée d'une crème au beurre parfumée ; macarons (pâtisserie), macarons (pâtisserie) surgelés ; crème anglaise, crème anglaise surgelée ; flans surgelés ; biscuiterie, petits fours, pizzas, quiches, crêpes.