Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EPI D'OR
LA TARTE DE L'EPI D'OR (SARL), La Fare en Champsaur, 05500 SAINT-BONNET.

Numéro de dépôt :
1222252
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
09/11/1992
L\'EPI D\'OR de LA TARTE DE L\'EPI D\'OR

Présentation de la marque L'EPI D'OR

Déposée le 9 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TARTE DE L'EPI D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « L'EPI D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TARTE DE L'EPI D'OR - France.

La marque L'EPI D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPI D'OR est expirée depuis le 9 novembre 1992.


LA TARTE DE L'EPI D'OR (SARL), La Fare en Champsaur, 05500 SAINT-BONNET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Tartes, demi-tartes, quart de tartes et patisserie en général