LES CONFITURES AUX BONBONS
Présentation de la marque LES CONFITURES AUX BONBONS
Déposée le 20 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TARTE AUX BONBONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONFITURES AUX BONBONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CONFITURES AUX BONBONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFITURES AUX BONBONS est expirée depuis le 20 septembre 2003.
LA TARTE AUX BONBONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44