LA TARTE AUX BONBONS FAMILY
Présentation de la marque LA TARTE AUX BONBONS FAMILY
Déposée le 27 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TARTE AUX BONBONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TARTE AUX BONBONS FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA TARTE AUX BONBONS FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577781.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TARTE AUX BONBONS FAMILY est expirée depuis le 27 juin 2005.
LA TARTE AUX BONBONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Inscription le 10 juin 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°201925 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 18 décembre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°195046 - Publication au BOPI 1995-12-18
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31