Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TARTE AUX BONBONS
/
L'ARBRE AUX BONBONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARBRE AUX BONBONS
LA TARTE AUX BONBONS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94503760
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2004

Présentation de la marque L'ARBRE AUX BONBONS

Déposée le 28 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TARTE AUX BONBONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARBRE AUX BONBONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TARTE AUX BONBONS domicilié(e) 26, Rue Miguel Hidalgo, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Angélique PLICHET - France.

La marque L'ARBRE AUX BONBONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBRE AUX BONBONS est expirée depuis le 28 janvier 2004.

LA TARTE AUX BONBONS a également déposé les autres marques suivantes : LA TARTE AUX BONBONS FAMILY , TIBEC , LE PARFUM AUX BONBONS , LES CONFITURES AUX BONBONS


LA TARTE AUX BONBONS S.A.R.L. - 26, Rue Miguel Hidalgo, 75019 PARIS - France


Angélique PLICHET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Jeux, jouets, article de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbre de Noël café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mellasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraichir

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.