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Marques déposées par l'association loi 1901 LA TABLE de CANA
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A la Carte de La Table de Cana
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A la Carte de La Table de Cana
LA TABLE de CANA Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98738066
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2008

Présentation de la marque A la Carte de La Table de Cana

Déposée le 18 juin 1998 par l'association loi 1901 LA TABLE de CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A la Carte de La Table de Cana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 LA TABLE de CANA domicilié(e) Siège : 56, rue Maurice ARNOUX, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 417 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme SCHATZMAN LA TABLE de CANA - France.

La marque A la Carte de La Table de Cana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A la Carte de La Table de Cana est expirée depuis le 18 juin 2008.

LA TABLE de CANA a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE CANA , CANA TRAITEUR , LA TABLE DE CANA LE PREMIER TRAITEUR GOURMAND ET ENGAGE , LA TABLE DE CANA


LA TABLE de CANA Association loi 1901 - Siège : 56, rue Maurice ARNOUX, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 399417179


Jérôme SCHATZMAN LA TABLE de CANA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Produit de l'imprimerie journaux Edition de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.