Les Traiteurs Citoyens - Le Traiteur Citoyen
Présentation de la marque Les Traiteurs Citoyens - Le Traiteur Citoyen
Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la société La Table de Cana Paris Nord Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Traiteurs Citoyens - Le Traiteur Citoyen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Traiteurs Citoyens - Le Traiteur Citoyen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Traiteurs Citoyens - Le Traiteur Citoyen est expirée depuis le 21 février 2023.
La Table de Cana Paris Nord Ouest a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45