CT
Présentation de la marque CT
Déposée le 5 mars 1987 par LA SUZIENNE (Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399305.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT est expirée depuis le 5 mars 1997.
LA SUZIENNE (Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34