Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA SURGELATION ALIMENTAIRE
/
SEAGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAGEL
LA SURGELATION ALIMENTAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
92404059
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2002

Présentation de la marque SEAGEL

Déposée le 4 février 1992 par la Société Anonyme (SA) LA SURGELATION ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SURGELATION ALIMENTAIRE domicilié(e) 7 à 11, rue de Verdun, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SEAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAGEL est expirée depuis le 4 février 2002.

LA SURGELATION ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : POMPON ROUGE , P'TIPOISSON , KLOUSKI , SEAMER , CAPTAIN'MER , ECUME , KLOUSKI , PROSURGEL


LA SURGELATION ALIMENTAIRE, société anonyme - 7 à 11, rue de Verdun, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France


SODEMA - France


Inscription le 23 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311918 - Publication au BOPI 2000-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Produits de la pêche, coquillages, crustacés, poissons et mollusques comestibles, plats cuisinés à base ou contenant les produits précités, tous ces produits étant surgelés.Plats cuisinés à base ou contenant: produits de la pêche, coquillages, crustacés, poissons et mollusques comestibles, tous ces produits étant surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.