Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOUSTIAN
LA SUISSE NORMANDE S.A.

Numéro de dépôt :
94517541
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque LE GOUSTIAN

Déposée le 20 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) LA SUISSE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « LE GOUSTIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SUISSE NORMANDE domicilié(e) ROUTE DE CAEN, 61103 SAINT GEORGES DES GROSEILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 481 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SUISSE NORMANDE - France.

La marque LE GOUSTIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOUSTIAN est expirée depuis le 20 avril 2004.

LA SUISSE NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes : BALLOTTINE DES DUCS , LA CHAUMINE , LES GOUSTIANDES SUISSENOR


LA SUISSE NORMANDE S.A. - ROUTE DE CAEN, 61103 SAINT GEORGES DES GROSEILLERS - France - SIREN 314481201


LA SUISSE NORMANDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Jambon Charcuterie